Introduction
Je l’admets, j’ai déjà signé des conditions sans les lire. Ici, j’expose clairement le cadre
d’utilisation du site, les responsabilités de chacun et les engagements mutuels.
L’objectif : rendre chaque règle compréhensible, sans détour ni jargon inutile.
#01
Accès et acceptation des conditions
Acceptation
L’utilisation de ce site suppose l’acceptation pleine et entière des présentes
conditions. Tout accès, même partiel, engage l’utilisateur au respect des règles
énoncées. Ces conditions peuvent évoluer selon la réglementation ou l’évolution des
services proposés.
#02
Obligations de l’utilisateur
Utilisation
L’utilisateur s’engage à ne pas détourner les contenus, à ne pas porter atteinte à la
sécurité du site et à signaler toute anomalie constatée. L’utilisation doit rester
conforme à la législation française et européenne.
#03
Responsabilité de l’éditeur
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des contenus exacts, à jour et accessibles. Toutefois, il
ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions du service,
ni des conséquences liées à une utilisation inadaptée du site.
#04
Gestion des données et confidentialité
Données
Les données collectées servent uniquement à la gestion du site, à la fourniture des
services et à l’amélioration continue. Elles sont traitées selon le RGPD et ne sont
jamais cédées à des tiers sans consentement explicite.
#05
Propriété intellectuelle
Propriété
Les contenus, logos, marques, schémas et outils de simulation sont protégés par le droit
de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est
interdite.
#06
Modification et évolution des conditions
Modification
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour intégrer de
nouvelles réglementations. Toute modification est signalée par une mise à jour de la
date d’entrée en vigueur en haut de page.
#07
Loi applicable et juridiction
Litige
En cas de litige, la loi française est seule applicable. Tout différend sera porté
devant les tribunaux compétents du ressort de l’éditeur du site.
Coordonnées de contact
Pour toute question sur ces conditions générales ou sur l’utilisation du site,
contactez-nous via le formulaire prévu à cet effet. Nous veillons à la transparence et à la
clarté des échanges, dans le respect du cadre légal français.
- Adresse
- 41 Quai Fulchiron, 69005 Lyon France